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Novembre 2017 - Règles techniques de conception d'un cabinet dentaire
Arrêté du 29 septembre 2017 portant homologation de la décision no 2017-DC-0591 de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les locaux des cabinets dentaires

Juillet 2014 - Modalités de formation de la PCR
 
Arrêté du 6 décembre 2013 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation
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Octobre 2016 - Dispositions réglementaires en cabinet dentaire
Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie médicale et dentaire

Guides ASN
Novembre 2015 - Règles techniques de conception d'un cabinet dentaire Remplaçée par la Directive de novembre 2017
Fiche relative à la décision n° 2013-DC-0349 de l'ASN du 4 juin 2013 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les installations dans lesquelles sont présents des rayonnements X au cabinet dentaire (HT< a 600 kV)
Remplacée par la décision no 2017-DC-0591 mais encore valide pour les anciennes installations
Guides ASN
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Octobre 2016 - Guide pratique évaluation de postes
Réalisation des études dosimétriques de poste de travail présentant un risque d'exposition aux rayonnements ionisants (dernière version)
Guides IRSN
Septembre 2016 - Dosimétrie
Guide IRSN sur la dosimétrie passive RPL et la dosimétrie d'ambiance
Guides IRSN
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Juillet 2015 - Evénement significatif déclaration et codification
Evénement significatif dans le domaine de la radioprotection (hors INB et transport de matières radioactives) : déclaration et codification des critères Guide de l’ASN N° 11
Guides ASN
Aout 2015 - Analyse des risques en radiographie dentaire
Fiche d'aide à l'analyse des risques en radiologie dentaire endobuccale et textes applicables
Guides INRS

 

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